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Marques déposées par madame VIGNAL Valérie
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Domaine Valérie VIGNAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Valérie VIGNAL
Mme VIGNAL Valérie

Numéro de dépôt :
4248441
Date de dépôt :
11/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/02/2026
Domaine Valérie VIGNAL de VIGNAL Valérie

Présentation de la marque Domaine Valérie VIGNAL

Déposée le 11 février 2016 par madame VIGNAL Valérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Valérie VIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est madame VIGNAL Valérie domicilié(e) 2254 RD 980 - 30200 - BAGNOLS SUR CEZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme VIGNAL Valérie domicilié(e) Domaine du Haut Castel, 2254 RD 980 - 30200 - BAGNOLS SUR CEZE - France.

La marque Domaine Valérie VIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Valérie VIGNAL arrivera à expiration en date du 11 février 2026.

VIGNAL Valérie a également déposé les autres marques suivantes : A FLANC DE COLLINE


Mme VIGNAL Valérie - 2254 RD 980 - 30200 - BAGNOLS SUR CEZE - France


Mme VIGNAL Valérie - Domaine du Haut Castel, 2254 RD 980 - 30200 - BAGNOLS SUR CEZE - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.